Mentions légales
Le site www.sm360.fr présente la solution SM360 et permet de demander une démonstration ou de proposer un partenariat.
1. Éditeur du site
Le site est édité par :
LEADER SOCIALSociété à responsabilité limitée unipersonnelle (SARL unipersonnelle) au capital social de 3 000 €
Siège social : 15 chemin de Montlivet, 69340 Francheville, France
SIREN : 788 628 154
RCS Lyon : 788 628 154
Code APE : 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 788 628 154
Téléphone : 06 60 31 37 24
Email : regisby@leadersocial.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Régis Butty, en sa qualité de gérant de LEADER SOCIAL.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Netlify, Inc.101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Contact : support@netlify.com
Site : www.netlify.com
Netlify ne publie pas de numéro de téléphone de contact dans ses informations légales officielles. Son service d’assistance est accessible en ligne à l’adresse indiquée ci-dessus.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site ainsi que ses contenus originaux, notamment les textes, éléments graphiques, illustrations et le logo SM360, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Le logo et les éléments visuels originaux de SM360 ont été créés par Régis Butty. Le nom de domaine est détenu par Régis Butty et exploité pour la présentation de SM360 par LEADER SOCIAL.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas permis par la loi. L’accès au site ne confère aucune licence ni aucun droit d’utilisation sur ses contenus.
Le signe SM360 n’est pas présenté sur ce site comme une marque enregistrée.
5. Informations et responsabilité
LEADER SOCIAL s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les contenus du site sont néanmoins présentés à titre informatif et peuvent évoluer. Ils ne constituent ni un conseil personnalisé ni un engagement contractuel.
LEADER SOCIAL ne peut garantir l’absence totale d’erreur, d’interruption ou d’indisponibilité du site. Sa responsabilité ne pourra être engagée que dans les conditions prévues par la loi.
6. Liens externes
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7. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout différend sera traité conformément aux règles de compétence prévues par la législation applicable.
9. Contact
Pour toute question concernant le site, vous pouvez écrire à regisby@leadersocial.fr ou à LEADER SOCIAL, 15 chemin de Montlivet, 69340 Francheville, France.
Dernière mise à jour : 16 juillet 2026.